Dernière mise à jour : 26 août 2025

IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR

Dénomination sociale : VS Concept SNC
Forme juridique : Société en Nom Collectif de droit belge
Siège social : Rue Surfosse 2, 4577 Modave, Belgique
Numéro d'entreprise : BE0723.941.781
E-mail : support@compliciteretrouvee.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Responsable éditorial : VS Concept SNC
Responsable de la publication : Vincent Lepage

HÉBERGEMENT

Nom de domaine

Registrar : GANDI SAS
Adresse : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
Téléphone : +33 1 70 37 76 61
Site web : www.gandi.net

Hébergement du site

Hébergeur : Systeme.io (ITACWT Limited)
Adresse : Unit 3, The Courtyard, Carmanhall Road, Sandyford, Dublin 18, D18 Y3X2, Irlande
Site web : www.systeme.io

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Droits d'auteur

L'ensemble des contenus présents sur le site www.compliciteretrouvee.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, formations, programmes) sont la propriété exclusive de VS Concept SNC et sont protégés par :

• Le droit d'auteur (loi belge du 30 juin 1994)

• Le droit des marques

• Le droit des dessins et modèles

• Le droit sui generis des bases de données

Utilisation autorisée

La consultation du site est autorisée pour un usage strictement personnel et privé. Toute autre utilisation est soumise à autorisation préalable écrite.

Reproduction interdite

Il est strictement interdit de :

• Reproduire, représenter, modifier, adapter, distribuer les contenus

• Extraire ou réutiliser une partie substantielle du contenu

• Créer des œuvres dérivées

• Utiliser les contenus à des fins commerciales

CRÉDITS

Conception et développement

Site développé sur la plateforme Systeme.io

Photographies et illustrations

• Photographies : Néant

• Illustrations : Néant

• Icônes : Néant

LIENS HYPERTEXTES

Liens sortants

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. VS Concept SNC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Liens entrants

La création de liens vers le site www.compliciteretrouvee.com est autorisée sous réserve :

• De ne pas utiliser la technique du framing

• De ne pas donner une image dégradante du site

• D'informer VS Concept SNC de la création du lien

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Disponibilité du site

VS Concept SNC s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité absolue.

Exactitude des informations

VS Concept SNC s'efforce de fournir des informations exactes mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

Dommages

VS Concept SNC ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Tout litige relève de la compétence des tribunaux belges.